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L'impôt au défi des nomades

2019-04-26 2019-04-27


L’impôt a toujours été fondé sur un territoire.. Mais le commerce électronique et les multinationales du numérique changent cet ordre naturel des choses fiscales. Parce que les activités économiques menées  aujourd’hui sont de plus en plus dématérialisées et ce faisant  aisément  déterritorialisées

Institution terrienne, l’impôt qui a besoin de contribuables sédentaires aisément localisables pour être aisément taxables, se trouve alors au défi du nomadisme économique d’aujourd’hui. Avec les conséquences budgétaires sévères  pour les Etats qui se voient ainsi privés  d’une importante partie de leurs ressources fiscales

Evidemmentil y a eu réaction. Du forum  fiscal mondial aux travaux de l’ OCDE et aux directives de l’Union européenne, la décennie 2010 a vu les souverainetés  étatiques tenter de maîtriser l’érosion de leurs bases imposables que leur impose la souveraineté numérique des GAFAMI et autres multinationales  en action  sur le net.

Pour autant, le défi reste entier. Budgétairement  bien sûr, juridiquement aussi, parce que tout d’édifice doctrinal de la théorie de l’impôt est devenu bancal, et, de façon  moins évidente  mais plus profonde, anthropologiquement. Le retour en effet du nomadisme et d’une nouvelle économie de cueillette, cette fois numérique, après les 9000 ans de sédentaires qui ont suivi le Néolithique, est entrain de déstabiliser tous les cadres conceptuels politiques avec lesquels nos sociétés se géraient.

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